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Marques déposées par SERVAIS Alain
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CBD COULOMMIERS BADGES DIFFUSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CBD COULOMMIERS BADGES DIFFUSION
SERVAIS Alain

Numéro de dépôt :
1316714
Date de dépôt :
12/11/1984
Lieu de dépôt :
MEAUX
Date d'expiration :
12/11/1994
CBD COULOMMIERS BADGES DIFFUSION de SERVAIS Alain

Présentation de la marque CBD COULOMMIERS BADGES DIFFUSION

Déposée le 12 novembre 1984 par SERVAIS Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MEAUX), la marque française « CBD COULOMMIERS BADGES DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SERVAIS Alain domicilié(e) 3, rue du clos billard, 77120 COULOMMIERS. - France.

La marque CBD COULOMMIERS BADGES DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316714.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 16 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CBD COULOMMIERS BADGES DIFFUSION est expirée depuis le 12 novembre 1994.

SERVAIS Alain a également déposé les autres marques suivantes : INVESTART


SERVAIS Alain - 3, rue du clos billard, 77120 COULOMMIERS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-52

Auto-collants, Broches, Ecussons, porte-clefs.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.